Conditions générales de vente
Application et opposabilité des conditions générales de vente :
Le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve à ces conditions générales de vente.Toute condition contraire posée par l'acheteur sera donc, à défaut d'acceptation prélable par le vendeur, irrecevable.
1. Qui sommes-nous ?
Le site
www.eclatance.fr regroupe deux activités de création et de vente distinctes :
- Les bijoux : conçus et fabriqués artisanalement par :
Anne TIDIMAN
4, rue Léo Delibes
26300 BOURG DE PEAGE
Tél : 33 (0) 6 77 02 87 38
N° SIRET : 490 923 612 00017
- La porcelaine : peinte artisanalement par :
Denise TIDIMAN
Résidence "Les espaces"
3, rue Alfred Nobel
26100 ROMANS SUR ISERE
N° SIRET : 339 046 682 00037
2. Prise de commande
Les informations énoncées par l'acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu pour responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. Les commandes ne sont définitives que lorsqu'elles ont été confirmées par le réglement financier de l'acheteur.
3. Livraison : délai et transport
Pour l'instant, la livraison n'est prévue qu'en France métropolitaine. Pour un autre pays, veuillez nous contacter par mail.
Le délai de livraison est différent selon le type d'articles :
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Les bijoux présentés sont en stock et disponibles : ils seront envoyés dans un délai de 48h ouvrées. Par ailleurs, chacun d'eux n'est disponible qu'en exemplaire unique et disparaît du stock dès qu'il a été commandé.
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La porcelaine ne peut être livrée que sur commande : il faudra donc compter un délai d'envoi de 3 à 7 jours.
Le transport des articles se fera uniquement par colissimo, avec signature, dans un souci de sécurisation de la livraison. Le délai est de 48h maximum. En cas d'absence du destinataire, il disposera d'un délai de 15 jours pour retirer son colis à la poste.
Les frais de port seront forfaitairement de 5 ¤ en-dessous de 60 ¤, et
gratuits à partir de 60 ¤ d'achats. Les bijoux et la porcelaine seront considérés comme distincts et l'application des frais de livraison ainsi que la facture séparés.
4. Réclamation
L'acheteur devra formuler auprès du vendeur, par mail, le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute erreur de livraison ou de non-conformité des produits à la description du bon de commande. Au-delà de ce délai, toute réclamation sera rejetée.
Dans le cas où il s'agirait d'une erreur du vendeur, et après accord préalable de celui-ci, les frais de retour seraient remboursés à l'acheteur, à l'exclusion de tout autre dommage et intérêt.
5. Délai de rétractation
Le droit de rétractation s'applique à toute personne physique, conformément à l'article L120-20 : l'acheteur dispose d'un délai de 7 jours calendaires pour retourner à ses frais les produits qui ne lui conviendraient pas. Ce délai court à compter du jour de la réception de la commande. Les articles devront être renvoyés à l'adresse du vendeur.
Seuls seront repris les articles dans leur emballage d'origine, intacts et en parfait état de revente. Tout produit abîmé ne sera ni remboursé, ni échangé. Les frais de retour seront à la charge de l'acheteur qui pourra demander, soit le remboursement de sa commande, soit un avoir.
6. Paiement
Au vu du statut fiscal d'Anne et Denise TIDIMAN, et en l'application de l'article 263B du code général des impôts, la TVA est en franchise de base : il n'y a donc qu'un seul prix valable (sans distinction HT et TTC).
Le paiement se fera uniquement par carte bancaire, via une plate-forme sécurisée de paiement du Crédit Agricole. Si un remboursement devait avoir lieu, il se fera uniquement par ce biais.